Ville de la Madeleine

Déplacements doux : moyen de transport et équipement

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Les différentes primes de déplacements doux
Moyens de transport doux
Moyens de transports doux
Indiquez le prix total toutes charges comprises
Accessoires
Les antivols  de type chaîne et plastique ne sont pas subventionnés.
  • Cape ou poncho
  • Manteau et pantalon
Réparation et remise en état de vélo

1 réparation par vélo.

Indiquez 2 si les réparations concernent 2 vélos.

Un nombre illimité de fichiers peuvent être transférés dans ce champ.
Limité à 10 Mo.
Types autorisés : pdf.
Les contrats de location doivent dater de moins de 3 mois.
1 seul fichier.
Limité à 10 Mo.
Types autorisés : pdf.
1 seul fichier.
Limité à 10 Mo.
Types autorisés : pdf.
Un nombre illimité de fichiers peuvent être transférés dans ce champ.
Limité à 5 Mo.
Types autorisés : pdf.
Vos engagements
Le détournement de la subvention notamment en cas d’achat pour revente est qualifié d’abus de confiance et rend son auteur passible des sanctions prévues par l’article 314-1 du Code Pénal.
Règlement Général de Protection des Données
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Publié le 25 octobre 2019